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Colloque "BIO, proximité et solidarité", 25 septembre, Lyon

L’agriculture biologique s’est installée durablement dans le monde de la production et de la consommation. Elle représente un levier majeur pour répondre aux enjeux socio-économiques et environnementaux des territoires : relocaliser la production et l’emploi, développer les circuits de proximité, réduire l’empreinte écologique, satisfaire la demande des consommateurs, etc. Mais comment passer de l’idée au projet de territoire ? Comment rassembler au-delà du monde agricole ? Comment aborder la question de l’accessibilité pour tous ? Comment développer de nouvelles formes d’organisation capables de renforcer son utilité sociale ? Elus, agriculteurs, membres associatifs ou de collectivité, conseillers dans une organisation agricole ou environnementale, ce colloque s’adresse à tous les acteurs du développement durable. Pour vous accompagner, des acteurs témoignent de leurs initiatives, qui vous donnent les clefs pour réussir à mettre en œuvre un véritable projet de société, durable et solidaire.

Quelle loi pour l’économie sociale et solidaire ? Débat à la fête de l'Humanité, 14 septembre

Quelle loi pour l’économie sociale et solidaire ? Débat à la fête de l'Humanité, 14 septembre en présence de :

  • Jérôme Saddier, Conseiller de Benoit Hamon, Ministre de l’Économie Sociale et Solidaire ;
  • Jean-Louis Cabrespines, Président du CEGES et du CNCRES ;
  •  Jacques Chemarin, Président de Macif Mutualité ;
  •  Alain Obadia, Membre du CESE et du Conseil national du PCF.

Les coopératives agricoles : identité, gouvernance et stratégies

Rédigé par un collectif de chercheurs et de professionnels, pour la plupart membre du comité de rédaction de la Recma, cet ouvrage a été pensé pour être un outil support de formation et de cours pour les enseignants des écoles de commerce, des instituts universitaires de gestion, des écoles d’ingénieurs agronomes. Les coopératives agricoles en France représentent un modèle d’entreprise original fondé sur des principes de fonctionnement et des valeurs qui les différencient des entreprises capitalistes. Elles représentent une force économique, sociale et territoriale de premier plan. Pour la première fois un ouvrage, rédigé par des auteurs experts dans leur domaine, dans une approche résolument pluridisciplinaire, destiné non seulement à l’enseignement supérieur mais aussi aux acteurs économiques eux-mêmes et à leurs conseils, aborde l’ensemble des aspects de la vie économique, financière, juridique, sociale des coopératives agricoles et des défis actuels auxquels elles sont confrontées.

Loi ESS : discussion au Sénat le 6 novembre (dépôt des amendements jusqu'au 11 octobre)

Tout l'été, Michel Abhervé a décortiqué le contenu du projet de loi, dont l'élaboration a été commentée par Danièle Demoustier dans le numéro 329 de la Recma. Le texte ( n° 805, 2012-2013) sera étudié par la commission des affaires économiques du Sénat qui se réunira le mercredi 16 octobre matin et, éventuellement, l'après-midi (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : vendredi 11 octobre, à 12 heures).

La nouvelle loi logement est un premier pas pour l’habitat coopératif

Parmi les 174 pages du projet de loi pour l’Accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) discutée à partir de mardi 10 septembre devant l’assemblée, une petite dizaine sont réservées à la définition d’un statut pour l’habitat coopératif. Sarah Trudelle, secrétaire générale de l’association Habicoop, qui fait la promotion de ce type d’habitat et fédère les projets en France, détaille les avancées de la loi sur le sujet. Un article de Julien Duriez pour La Croix du 11/09/13

L'AMAP, une association considérée lucrative pour le ministre de l'Agriculture

L'activité des associations de maintien de l'agriculture paysanne est considérée du point de vue des principes fiscaux comme lucrative et celles-ci sont soumises aux impôts commerciaux quels que soient leur taille et le montant de leurs recettes. Toutefois dès lors que ces associations ne perçoivent en principe que des recettes modiques, les conséquences de la fiscalisation de ces structures sont en pratique limitées.

Complémentaire santé : les exonérations fiscales des salariés pourraient être supprimées

Les exonérations fiscales sur les contrats de complémentaire santé en entreprise pourraient être supprimées dans le cadre de la prochaine loi de finances, selon un article publié le 6/09 dans "Les Echos". Seules les exonérations consenties aux salariés seraient concernées. Ce qui devrait se traduire pour ces derniers par une augmentation de l’impôt sur le revenu de près de 1 milliard d’euros. Les exonérations faites aux employeurs (1,6 milliards) seraient, elles, maintenues... Cette annonce a provoqué un tollé des organisations syndicales.... Les contrats collectifs couvrent, en effet, 76 % des salariés, soit 13 millions de personnes. Et avec la généralisation de la complémentaire santé à tous les salariés dans le cadre de l'accord sur la sécurisation de l'emploi signé entre le medef et les partenaires sociaux, ce nombre devrait encore augmenter. Un article de Anne-Marie Thomazeau pour Viva

TAMA, banque coopérative européenne

6 coopératives financières, La Nef (France), Fiare (Espagne), Oekogeno (Allemagne), Hefboom (Belgique), Crédal (Belgique) et la Cfé (France) se sont associés pour créer cette structure qui pèse 300 000 € de capital initial apporté par les 6 fondateurs, et devrait être présentée au grand public fin 2013/début 2014 lors du lancement d’un appel européen à investissement.