Léconomie sociale et solidaire répond à de nombreux besoins de notre vie quotidienne. A l'image des dix expériences présentées dans ce dossier spécial, elle tente de concilier exigences économiques, sociales et environnementales. Avec une interview de Benoit Hamon.
« Comment faire de la loi sur l'ESS un moteur pour les acteurs non lucratifs sanitaires et sociaux ? » Quels sont les objectifs et le contenu de la future loi sur l’ESS ? Quelles en seront les modalités d’application ? Quels enjeux et quelles conséquences pour les acteurs non lucratifs, en particulier pour les associations sanitaires, sociales et médico-sociales ? Comment mieux valoriser la place et la spécificité de ces acteurs ? Telles ont été les questions qui seront abordées au cours de cette journée organisée par l’Uniopss, avec le soutien du Crédit Coopératif.
Le jeudi 21 novembre prochain aura lieu une journée co-organisée par le LABO de l’ESS et le Master 2 APIESS de Lille1 sur le thème « Les économistes et l’ESS ». Cette rencontre fait suite au séminaire de travail interne organisé par le LABO de l’ESS le 28 janvier 2013, en partenariat avec l’Institut CDC pour la Recherche et avec l’appui d’Alternatives Economiques Etudes & Communication. "Les économistes interrogent l’économie sociale et solidaire".
Pour la 4e année consécutive, Le Monde et Finansol organisent les Grands prix de la finance solidaire, en partenariat avec France active, la Fondation du crédit coopératif, Carac et Amundi. Plus d'une centaine d'associations, de SCOP (sociétés coopératives de production) et d'entreprises solidaires ont participé à cette nouvelle édition.
Les valeurs de solidarité, fondement d’un nouveau projet économique progressiste, Par Patrick Le Hyaric, Directeur de l'Humanité. Ce mois-ci, les mutuelles avec notamment un excellente tribune de Jean Sammut sur le volet mutualiste de la loi cadre en préparation (article 35 élargissant la possibilité du président ou du directeur de fixer les montants des cotisations sans passer par l'AG)
Les pouvoirs publics ont reconnu l’importance croissante du phénomène de crowdfunding, c’est du moins l’impression qui s’impose à la découverte du travail effectué par la BPI auprès des acteurs de la finance participative.
Le 2 octobre 2013, Michel Barnier, commissaire européen au marché intérieur et aux services, s’est déclaré favorable à une entrée en vigueur de Solvabilité II en 2016, au lieu de la date initialement prévue du 1er janvier 2014. Cette directive européenne de novembre 2009 doit durcir le cadre réglementaire prudentiel applicable aux assureurs, parmi lesquels figurent les mutuelles. La perspective de Solvabilité II a été d’ailleurs l’une des causes essentielles des regroupements et fusions dans le monde mutualiste au cours de la dernière décennie, les petites mutuelles étant soumises à des obligations qu’elles ne pouvaient plus assumer.
Dossier « banques coopératives » du numéro 317 de Banques & stratégie (septembre 2013). S’il est communément admis que les banques coopératives ont bien supporté la dernière crise financière, le dossier questionne ce point d’évolution optimal vraisemblablement atteint au-delà duquel l’hybridation du modèle coopératif vers un modèle de banque commerciale classique fait peser des risques nouveaux sur ces groupes (Jean-Noël Ory). Le fonctionnement de ces banques, notamment leur entrée en bourse, est il toujours en adéquation avec les valeurs qu’elles affichent ?
David Hiez, membre du comité de rédaction de la Recma, signe chez Dalloz le premier ouvrage sur le droit relatif aux entreprises coopératives en général, des coopératives agricoles aux Scop en passant par les coopératives de commerçants, de consommateurs… Résolument pratique (exemples de statuts et d’actes commentés, jurisprudence…), la somme décortique la coopérative de la naissance à sa liquidation en passant par toutes les étapes de la vie d’une entreprise coopérative : variabilité du capital et du personnel, direction, sort des excédents de gestion, droits et obligations des associés, dissolution, transformation, restructuration, union, groupes coopératifs, société coopérative européenne, fiscalité... L’ensemble relève d’un travail de « droit comparé » entre les différents textes qui régissent les coopératives, en reliant toujours tel aspect juridique particulier aux principes fondateurs de la loi de 1947.
A l’occasion de la semaine de la finance solidaire, le CCFD-Terre Solidaire organise un colloque avec la SIDI, mercredi 6 novembre, au Collège des Bernardins, et lance un nouveau produit d’épargne de partage avec le Groupe Crédit Coopératif.
