Actu | Revue internationale de l’économie sociale

Italie : la coopérative revient à la mode chez les jeunes

(De Rome) « La coop ? Oui, oui c’est bien là ! ». Giacomo sourit depuis la fenêtre en indiquant la porte avec la tête. Nous sommes en plein cœur du Pigneto, un quartier alternatif de Rome. C’est là que la coopérative Coraggio (« courage » en italien) a élu domicile, il y a trois ans. Dans ce modeste local aux allures de capharnaüm siègent aussi les associations environnementale Terra et de lutte contre la mafia daSud. Quelques bureaux, un canapé rouge et des affiches collées au mur.

Associations : digérer la loi ESS, en attendant le "choc de clarification"

Tenu le 22 octobre à Paris, le Forum national des associations et fondations a donné l'occasion à Patrick Kanner, ministre notamment en charge de la vie associative, de préciser ses orientations et son agenda. Soucieuses de la préservation des crédits qui leur sont dédiés, les associations sont en attente de simplification, mais surtout de clarification, jugée indispensable pour leur permettre de saisir les nouvelles possibilités introduites par la loi ESS.

ACS : à quoi ressembleront les nouveaux contrats ?

Le décret définissant les garanties des futurs contrats proposés aux bénéficiaires de l’aide à l’acquisition d’une complémentaire santé (ACS) est paru le 9 octobre. Ces contrats seront sélectionnés après une mise en concurrence des organismes complémentaires, principalement sur un critère de prix.

Associations : le droit au service du bénévolat ?

«Pilier fondateur de la République », disait à propos de la loi du 1er juillet 1901, Najat Vallaud-Belkacem, en prenant en mars le ministère de la vie associative, avant de le transmettre en août à Patrick Kanner. Fondateur certes, ce texte qui régit le droit des associations est aussi inamovible que possible, quelle que soit l’évolution du secteur.

Les associations demandent l’accès au CICE

L’Union des employeurs de l’économie sociale et solidaire (Udes) propose aux députés un amendement réintégrant les entreprises non lucratives dans le périmètre du crédit d’impôt compétitivité emploi (CICE).

Habitat participatif : vers un nouvel essor ?

Jusque-là restée très anecdotique, la pratique de l’habitat participatif se voit dotée d’un statut juridique propre par la loi Alur du 24 mars 2014. L’article 47 de ladite loi, moins médiatique que nombre de ses autres dispositions, définit la notion d’habitat participatif et crée deux nouveaux types de sociétés. Le point avec Isabelle Carton de Grammont, associée, et Nicolas Albrespy, avocat, du département droit public des affaires de DS Avocats.

Coop Alsace dépose le bilan

Coop Alsace, en grande difficulté financière, va déposer le bilan auprès du tribunal de Strasbourg lundi. L’objectif étant de mettre les actifs de la société sous la protection de la justice, pour éviter un démantèlement.

Logement coopératif en Afrique : témoignage d'un entrepreneur

La société française CCI Patrimoine PF est dirigée par Charles Bruno Dogbe, un sénégalo-togolais à la fibre entrepreneuriale. Spécialisé dans le développement de projets immobiliers en Afrique, il a expérimenté avec succès, dans plusieurs pays, la solution de logement coopératif.

Algérie : projet de loi sur les mutuelles

Le renforcement du système de protection sociale dans le champ de la complémentaire santé, des services de soins et d’accompagnement mutualiste vient d’être revu de fond en comble, en l’occurrence sur les modalités de constitution, d’organisation et de fonctionnement des mutuelles sociales. Adopté en Conseil des ministres, le texte de loi en question sera débattu en plénière à l’APN sous quinzaine au plus tard, a-t-on appris.

Information des salariés en cas de cession (loi ESS) : les patrons en colère

Dix organisations patronales ont écrit à Emmanuel Macron pour dénoncer le volet de la loi sur l'ESS qui oblige les dirigeants d'entreprise à informer les salariés de tout projet de cession deux mois à l'avance.