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Caractériser les PTCE par l’analyse processuelle : une application en région Provence-Alpes-Côte d’Azur

Regroupement multiacteurs autour de projet territoriaux de développement durable, le pôle territorial de coopération économique (PTCE), reconnu par la loi de 2014 relative à l’ESS, est souvent appréhendé par sa dynamique bottom-up et la dimension collective de la démarche. Nous inspirant des travaux en cours, nous commençons par caractériser d’un point de vue statique la morphologie des pôles et leur forme organisationnelle. Puis nous montrons l’intérêt d’une analyse processuelle en privilégiant la trajectoire de la structure mère des PTCE. Nous appuyons notre analyse sur deux études de cas en région Paca.

Numéro de revue: 
343
Année de publication: 
2017
Auteur(s): 
Céline Bourbousson, Nadine Richez-Battesti

Le PTCE comme forme spécifique de polarisation : quels principes novateurs de structuration et de gouvernance ?

Ces dernières années, les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) ont émergé à l’initiative d’entreprises et de réseaux de l’économie sociale et solidaire (ESS), avec l’appui financier et le soutien matériel des acteurs publics nationaux et régionaux. Doit-on les considérer comme une forme de polarisation se rapprochant des systèmes localisés de production et d’innovation stabilisés dans différents secteurs industriels ? Parallèlement, peut-on confirmer des liens de filiation à l’égard de l’ESS ? L’étude comparative de huit cas de PTCE a permis d’identifier deux configurations résiliaires et de faire ressortir des caractéristiques de leur mode de gouvernance. Une analyse plus poussée des attributs de la gouvernance a débouché sur une caractérisation des trois dimensions partenariale, mixte et territorialisée, puis sur une exploration des dispositifs institutionnels.

Numéro de revue: 
343
Année de publication: 
2017
Auteur(s): 
Patrick Gianfaldoni

Mieux caractériser les PTCE face à un processus rapide d’institutionnalisation

Issus d’une démarche collaborative et expérimentale entre acteurs, réseaux et chercheurs de l’ESS, les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) ont connu un processus rapide d’institutionnalisation. Le retour sur les étapes clés de cette histoire et le repérage des raisons de cette mise à l’agenda politique permettent d’éclairer les enjeux relatifs à la qualification en tant que PTCE de tel ou tel regroupement coopératif multiacteurs. Dans ce contexte, une caractérisation empirique de la morphologie, des modalités de coopération et de la gouvernance de plusieurs PTCE est nécessaire pour souligner les potentiels et la diversité de ces expérimentations en mettant à distance des cadrages juridiques et politiques parfois trop normatifs ou restrictifs.

Numéro de revue: 
343
Année de publication: 
2017
Auteur(s): 
Laurent Fraisse

Le pôle territorial de coopération économique (PTCE), une forme innovante de coopération territoriale de l’ESS ?

Le pôle territorial de coopération économique (PTCE) est un groupement d’acteurs et d’organisations (associations, entreprises, collectivités locales, organismes de recherche ou de formation) ancrés sur un territoire, qui développent en commun des projets économiques et sociaux innovants, respectueux de l’environnement, aux emplois non délo calisables, engageant des pratiques de coopération et de mutualisation. Apparus à la fin des années 2000, les PTCE résultent autant de l’expérimentation de formes coopératives territorialisées initiées par les acteurs et entreprises de l’ESS que d’un processus d’institutionnalisation dont le point d’orgue est l’article 5 de la loi relative à l’ESS, qui les a consacrés en 2014.

Malgré la relative complexité de la notion, le PTCE est devenu un concept mobilisateur au sens où entrepreneurs, réseaux et élus s’en sont emparés assez rapidement pour développer les territoires en s’appuyant sur le principe coopératif. Cette dynamique est perceptible, bien que quantitativement diffi cile à saisir avec précision : on compte en France trente-quatre PTCE lauréats des deux appels à projets du gouvernement, plus de cinquante PTCE signataires de la charte initiée par le Labo de l’ESS, mais il y a aussi les PTCE soutenus localement par les collectivités territoriales ou encore partenaires de dispositifs de recherche-action. Signe de cette attention pour les PTCE, la notion est progressivement devenue un objet de recherche. Le groupe Analyse et connaissance du Labo de l’ESS a facilité les échanges initiaux entre chercheurs et experts travaillant sur le sujet ainsi que la circulation des premières études. Les communications dans les colloques se multiplient, comme en témoigne l’apparition de la thématique PTCE lors des trois dernières rencontres du Réseau interuniversitaire de l’ESS (RIUESS). De manière concomitante, la fonction recherche et développement se structure dans certains PTCE sous forme de participation à des recherches-actions, sous forme d’embauche de doctorants en contrat Cifre ou encore par le biais de démarches
d’évaluation pluriannuelle.

Ce dossier vient donc à point nommé faire un premier état des connaissances accumulées. Parmi les cinq contributions, celle de Laurent Fraisse met en lumière les étapes de l’institutionnalisation des PTCE comme processus endogène à l’ESS, avant de se pencher sur leur émergence et leur hétérogénéité morphologique. A la suite, Patrick Gianfaldoni interroge la forme spécifique de polarisation que représentent les PTCE en ESS, en s’attachant à caractériser les attributs et les propriétés spécifiques de leur mode de gouvernance. Céline Bourbousson et Nadine Richez-Battesti s’appuient quant à elles sur une démarche ­processuelle afin d’analyser la trajectoire de l’organisme qui supporte un PTCE. Christopher Lecat, Philippe Lerouvillois et Martino Nieddu traitent plus particulièrement de deux PTCE inscrits dans des projets d’écologie industrielle. Enfin, Philippe Henry propose une grille de lecture du fonctionnement des PTCE culture, en soulignant les difficultés et tensions relatives au mode de gouvernance coopératif et aux conditions de viabilité du modèle économique dans ce champ d’activité.

Ces premiers résultats empiriques et analytiques sur les PTCE sont à consolider. D’abord parce que ces regroupements coopératifs émergents sont en évolution permanente. Ensuite parce que la comparaison des processus de collaboration à l’œuvre dans les PTCE par rapport aux ­clusters et autres pôle de compétitivité est à approfondir. Une analyse fine du processus d’institutionnalisation rapide et fragile du concept pourrait être saisie à partir d’une sociologie de l’action publique. Une mise en perspective historique des PTCE comme possible actualisation du principe d’intercoopération du mouvement coopératif est aussi une hypothèse à creuser. Plus largement, les études en cours devraient permettre
de mieux qualifier les finalités et résultats des PTCE à partir de leurs pratiques : réponses à la fragmentation de l’ESS souvent composée de PME, voire de TPE ; décloisonnement entre entreprises ESS et hors ESS ; coconstruction multi-parties prenantes de l’action publique en faveur du développement territorial ; mutualisation de ressources au service d’innovations organisationnelles et sociales ? Autant d’axes de recherche et d’études de terrain à creuser dans les années à venir.

Laurent Fraisse et Patrick Gianfaldoni

Numéro de revue: 
343
Année de publication: 
2017
Auteur(s): 
Laurent Fraisse, Patrick Gianfaldoni