Quelle qualité de l’emploi dans l’ESS ? Une perspective plurielle par J. Maisonnasse, K. Melnik, F. Petrella et N. Richez-Battesti

Depuis la fin des années 1990, la qualité de l'emploi fait partie des préoccupations des institutions internationales aussi bien au niveau européen (Union européenne), qu'au niveau mondial (l'Organisation des Nations Unies et le Bureau International du Travail). Bien qu'avec le changement de contexte économique la priorité soit celle d’un accroissement quantitatif de l'emploi, la qualité de l'emploi reste toujours l'objet d'attention pour les institutions internationales et les recherches scientifiques. Des travaux comparatifs ont fourni des éléments de comparaison entre pays sur la base des indicateurs de Laeken définis par la Commission européenne en 2001 ou d'autres indicateurs originaux. Mais peu de travaux académiques abordent la qualité de l'emploi dans une perspective sectorielle, qu'elle soit comparative ou pas. Et peu de travaux s'intéressent plus particulièrement à la qualité de l'emploi dans les OESS.

La recherche que nous présentons ici sur la qualité de l’emploi au sein de l’économie sociale et solidaire en PACA (ESSQUAL) vient donc compléter ces travaux afin d’améliorer les connaissances de la qualité de l’emploi dans les OESS.

Ce rapport est structuré comme suit. Le premier chapitre présente une synthèse de la démarche entreprise dans le cadre de la recherche ESSQUAL, les principaux résultats ainsi que les conclusions et préconisations qui en découlent pour les organisations de l’économie sociale et solidaire (OESS) et pour les politiques publiques. Le deuxième chapitre présente une analyse comparative de la qualité de l’emploi en France. Ce chapitre commence par une revue de la littérature économique internationale consacrée à la qualité de l'emploi afin d’identifier les principales variables utilisées en vue de mesurer la qualité de l’emploi. Ce chapitre présente ensuite une étude sur les déterminants des salaires dans les OESS, en comparaison avec le secteur public et privé, dans la mesure où le niveau de rémunération ressort dans la littérature comme un élément central de la qualité de l’emploi. Mais cet indicateur ne suffit pas pour aborder les multiples facettes de la qualité de l’emploi. C’est pourquoi ce deuxième chapitre propose la construction d’un indice composite de la qualité de l'emploi, à partir des dimensions de la qualité de l’emploi adoptées par le Sommet européen de Laeken en 2001. Le troisième chapitre approfondit la question de la satisfaction au travail à partir de l’analyse de l’impact de la « qualité du management » sur la satisfaction globale au travail. Le quatrième chapitre présente une analyse de la qualité de l’emploi à partir de données dynamiques sur la création d’emplois et sur d’autres indicateurs qui viennent compléter l’analyse de la qualité de l’emploi en mettant en perspective la région Paca avec le niveau national et avec les autres régions. Le cinquième chapitre présente les résultats d’une enquête qualitative que nous avons réalisée sur les services à la personne dans la Région PACA. Ce secteur apparaît comme emblématique des transformations des politiques sociales en cours et est souvent mis en exergue pour la faible qualité des emplois d’une part mais aussi pour les efforts de professionnalisation qui sont déployés par de nombreux acteurs dans ce champ, d’autre part.

Ce rapport est le fruit d’un travail d’équipe co-dirigé par Nadine Richez-Battesti et Francesca Petrella, toutes deux Maîtres de conférences à l’Université de la Méditerranée et chercheurs au LEST. L’état de l’art et l’analyse des données quantitatives à partir de différentes bases de données ont été effectués par Katia Melnik, post-doctorante au LEST et chercheur associé au CEE. L’analyse qualitative sur les services à la personne a, quant à elle, été réalisée par Julien Maisonnasse, doctorant au LEST, tandis que le travail plus spécifique sur le dialogue social dans ces services a été réalisé par Sophie Armand, diplômée du Master Economie sociale de l’Université de la Méditerranée en 2009.

CHAPITRE I. LA QUALITÉ DE L’EMPLOI AU SEIN DE L’ESS : SYNTHÈSE ET ENJEUX................................................................................. 6

1. La qualité de l’emploi : des indicateurs multiples pour une définition multi dimensionnelle ............................................................................................... 6

2. Les principaux résultats sur la qualité de l’emploi en France : un faisceau d’indices 10

3. Que retenir de ces différentes analyses complémentaires? ..................... 16

Conclusion et préconisations .................. 22

Bibliographie............................................................................................ 24

CHAPITRE II. QUELLE QUALITÉ DE L'EMPLOI AU SEIN DE L’ESS ? PREMIERS RÉSULTATS SUR DONNÉES FRANÇAISES...................................... 26

Introduction ......................................................................................... 26

1. Revue de littérature sur la qualité de l'emploi dans les OESS : le choix d’une

approche objective privilégiant les indicateurs de Laeken. ................... 26

2. Les salaires dans les OESS: approche comparative sur données françaises 37

3. Mesurer la qualité de l'emploi par un faisceau d’indicateurs : la construction d’un indicateur synthétique........................................................ 48

Conclusion et perspectives................................. 71

Bibliographie........................................................................... 73

Liste des Tableaux et Figures du chapitre 2 ............................... 76

Annexes ................................................................................ 78

CHAPITRE III. LES PRATIQUES DE MANAGEMENT DES RESSOURCES HUMAINES DANS LES ORGANISATIONS LUCRATIVES ET NON-LUCRATIVES : QUEL EFFET SUR LA SATISFACTION AU TRAVAIL?........................ 80

Introduction ..................................................................................... 80

1. Données et méthodologie ........................ 81

2. Résultats et discussion................................................................. 86

Conclusion............................................................................................ 90

Bibliographie............................................................................................ 92

Liste des tableaux du chapitre 3............................................... 95

Annexes .......................................................................................... 96

CHAPITRE IV. LES DYNAMIQUES ET LA QUALITÉ DE L’EMPLOI DANS L’ESS : UNE APPROCHE SECTORIELLE ET RÉGIONALE...................... 98

Introduction .................................................................................... 98

1. Données et méthodologie ................................................. 99

2. Les dynamiques de l’emploi dans l’ESS et le secteur privé hors ESS : résultats.... 103

3. Les dynamiques et la qualité de l’emploi en France et en région PACA : résultats par secteur d’activité.......................................................................... 106

Conclusion................................................................................ 181

Bibliographie........................................................................................ 187

Liste des tableaux et figures du chapitre 4..................................... 188

CHAPITRE V. LA QUALITÉ DE L’EMPLOI DANS LES ORGANISMES AGRÉÉS SERVICES À LA PERSONNE EN PACA........................................... 195

Introduction ............................................................................ 195

1. Le secteur des services à la personne : délimitation et caractéristiques..... 196

2. Les résultats de l’enquête .................................................................. 201

3. Difficultés et enjeux des organisations ....................... 213

Conclusion.................................................................................... 219

Bibliographie........................................................................................... 220

Liste des tableaux du chapitre 5............................................................... 222

Annexe : Questionnaire sur la qualité de l’emploi ................................ 223

Table des matières ........................................................................ 248