Association

Colloque "L'observation locale des associations : Connaître pour agir"- Paris -17/09/2014

Le Réseau National des Maisons des Associations (RNMA) organise le 17 septembre, au Palais du Luxembourg, sous le Haut Patronage de M. Jean-Pierre Bel, Président du Sénat, un colloque sur l’observation locale des associations à destination des élus et agents de collectivités, cadres municipaux et responsables associatifs. Il mettra en lumière une méthodologie d’observation du tissu associatif de votre territoire adaptée aux réalités locales.

Adoption loi ESS : le communiqué du mouvement associatif

Le Parlement a adopté ce 21 juillet la loi sur l’Economie sociale et solidaire. Fruit de près de deux ans de réflexions et de travaux auxquels le Mouvement associatif a contribué, ce texte reconnait la place et le poids spécifiques des associations dans l’ESS. Un titre entier du texte de loi est désormais consacré aux associations (organisation, fonctionnement, financement, subventions…), qui représentent 80% des structures du secteur.

Tissu associatif et cohésion sociale au Maroc : le cas de la ville de Taroudant

L’économie sociale et solidaire (ESS) est un moteur de croissance et de développement qui s’attache à répondre aux besoins des populations
locales. Ce champ est riche de structures et de pratiques variées, parmi lesquelles se distingue le tissu associatif, qui ne cesse de prendre de l’importance dans les pays en voie de développement. Nous souhaitons ici mettre en relief le rôle des associations dans le développement social au Maroc, en présentant des données relatives à la ville de Taroudant, au sud de Marrakech. Le choix de cet espace urbain se justifie par l’importance du tissu associatif qui s’y déploie (près de 4 000 associations dans la province).
Notre étude porte sur un échantillon de 319 associations qui opèrent effectivement à Taroudant. Elles sont réparties sur plusieurs domaines : social, éducation, profession, habitat, culture, sport, art et environnement. Les données collectées nous permettent de brosser un tableau statistique de la vie associative locale et d’évaluer l’utilité sociale de cette dernière par la mesure de son impact sur le développement local et la cohésion sociale, en se basant sur trois critères : l’égalité des chances, la solidarité et le lien social.

Numéro de revue: 
333
Année de publication: 
2014
Auteur(s): 
Mustapha Jaad et Elhoussaine Erraoui

"choc de simplification" pour les associations - réaction du collectif des associations citoyennes

Dans la continuité du travail législatif autour de la loi relative à l’économie sociale et solidaire, la ministre, Najat Vallaud-Belkacem, a affiché l’objectif gouvernemental "d’ouvrir de nouveaux chantiers" et a notamment insisté sur un "choc de simplifications" en faveur des associations, parallèle à celui initié en faveur des entreprises pour :

Fusions entre associations : la neutralité fiscale enfin appliquée


Les associations font face à des problématiques fiscales particulières relatives aux modalités d’imposition de leurs profits. En cas de restructurations (fusion, scission, apport partiel d’actifs), les associations ne bénéficiaient plus du régime de faveur applicable aux sociétés depuis 2011. C’est désormais le cas, et c’est une bonne nouvelle pour de nombreux organismes. Par Cyril Maucour et Mehdi Battikh, avocats en droit fiscal.

Loi sur les associations en Algérie : l'Etat recule-t-il?

Les pressions européennes auraient-elles fait plier le gouvernement algérien ? Contrariées par la loi n° 12-06 du 12 janvier 2012, qui restreint et pénalise l’exercice de la liberté d’association, les capitales européennes ont semble-t-il fait parvenir leur mécontentement aux oreilles du gouvernement algérien. C’est ce que croit savoir le quotidien L’Expression, selon lequel le bureau de l’APN a accepté la proposition portant sur l’amendement de la loi en question.

CSA : guide indicatif des critères pour promouvoir associations et fondations (médias audiovisuels)

En janvier 2012, le Conseil a installé la commission associations-médias audiovisuels, composée de représentants des médias audiovisuels et du monde associatif.

Les associations d'aide à domicile critiquent la concentration des aides sur les particuliers employeurs

Dans un communiqué commun du 23 juin intitulé "300 millions pour l'emploi direct à domicile, mais aucune mesure pour les services d'aide à domicile !", les quatre principales fédérations de l'aide à domicile interpellent le gouvernement sur la situation du secteur et le déséquilibre des aides entre le secteur associatif et les particuliers employeurs. Les quatre signataires sont l'UNA, l'ADMR, l'Adessa Domicile et la FNAAFP/CSF.

La loi Economie sociale et solidaire pénalise les associations cultuelles

Dans le cadre de la loi sur l’économie sociale et solidaire, les associations vont dorénavant pouvoir posséder des « biens de rapport ». Toutes les associations sauf… les cultuelles. La fédération protestante de France s'en émeut, par la voix de Jean-Daniel Roque :

[...]

Une commission d’enquête sur les difficultés du monde associatif

L'Assemblée Nationale a décidé, le 28 mai 2014, de créer une commission d’enquête chargée d’étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle, de proposer des réponses concrètes et d’avenir pour que les associations puissent assurer leurs missions, maintenir et développer les emplois liés à leurs activités, rayonner dans la vie locale et citoyenne et conforter le tissu social. 

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