Scop

Transmission d’entreprises PME saines en Scop au regard de la relève de la direction : une étude exploratoire en France

Partant des recherches sur les transmissions d’entreprises familiales, nous nous interrogeons sur la pertinence de leurs conclusions dans le cas du passage d’une PME saine en société coopérative de production (Scop). L’accent est mis sur l’aspect humain du processus, qui implique autant le prédécesseur, ou cédant, et le futur dirigeant que les salariés. Nous appuyant sur les résultats d’une enquête auprès de dirigeants de coopérative concernés par leur propre relève et acteurs dans des processus de transmission en Scop, nous montrons qu’il faut nuancer l’importance des éléments explicatifs de la transition – place du deuil, rôle des étapes clés, rôle des salariés –, l’intégration du nouveau comme le désengagement de l’ancien étant facilités par rapport aux cas d’entreprises familiales classiques. A partir de l’expérience des successions au sein même des Scop, cette étude exploratoire a permis d’identifier des conditions de transformation d’une PME saine en Scop dans un contexte où les acteurs du mouvement coopératif se sont plus fortement mobilisés que par le passé pour ce mode de création.

Numéro de revue: 
316
Année de publication: 
2010
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Auteur(s): 
France Huntzinger et Thierry Jolivet

1000 emplois par an créés en Scop

1893 entreprises (dont 73 Scic) adhéraient à la Confédération générale des Scop à la fin 2008, employant 39 929 salariés (hors filiales non coopératives), soit 4 830 de plus qu’il y a 5 ans. Si 335 Scop ont ainsi vu le jour sur cette période (très majoritairement des créations ex-nihilo), la hausse de l’effectif est pour les trois quarts due à la croissance des entreprises de 50 salariés et plus. Près de 60 % des Scop (et Scic) comptent moins de 10 salariés mais les 4 % d’entreprises de plus de 100 salariés réunissent 40 % des emplois.

Traité d’économie sociale à l’usage des malentendants suivi de L’encre de la révolte

Laurent Lasne. Le Tiers Livre, février 2009.

Laurent Lasne est, entre autres, un excellent connaisseur des Scop. Au sein de Participer, le magasine de la confédération, de sa maison d’édition ou d’autres, il a déjà commis de nombreux ouvrages et études historiques sur le mouvement en général, telle fédération (1) ou entreprise en particulier. Il élargit ici le propos à l’économie sociale, puis, dans une seconde partie, livre une monographie de l’Imprimerie nouvelle, association ouvrière emblématique de la coopération de production. 

Le coopérateur ouvrier ou la signification du principe de double qualité dans les Scop

"Si le principe de la double qualité est fondateur dans le droit coopératif, il demande à être explicité. L’auteur de cet article s’y emploie en étudiant les coopératives ouvrières de production. La loi de 1978 qui en réglemente le statut est sujette à interprétation, en particulier dans la définition du coopérateur ouvrier. Ce dernier est-il un entrepreneur, un salarié ou bien relève-t-il d’un statut hybride qui reste à inventer ? Le statut du coopérateur ouvrier est étudié au travers des modalités pécuniaires et extra-pécuniaires instituées entre le coopérateur et la coopérative. Entre rémunération classique et participation aux fruits de l’entreprise, les rétributions financières apparaissent directement liées au travail. Le coopérateur participe aux organes de direction en sa qualité d’associé et aux organes de représentation du personnel en sa qualité d’ouvrier ; il bénéficie des droits et obligations d’un salarié, mais des spécificités sont inhérentes à la qualité de coopérateur. L’analyse fouillée de la nature juridique du statut de coopérateur ouvrier montre bien toute la complexité de la question, traduite dans le contrat de coopération."

Numéro de revue: 
299
Année de publication: 
2006
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Auteur(s): 
Hiez D.

La loi du 20 juillet 1983, première loi d’économie sociale

"Ce texte revient sur la loi du 20 juillet 1983 relative à certaines activités d’économie sociale, qui va se révéler importante aussi bien par son objet immédiat, faciliter l’essor de la coopération dans le domaine de l’artisanat et de l’habitat social, que parce qu’elle s’inscrit dans le projet plus vaste de développement de l’économie sociale en France, dont elle constitue une première étape. Les apports de la loi, comme le soulignent les auteurs, sont multiples : offrir aux coopératives d’artisans, d’entreprises de transport et aux coopératives maritimes un cadre juridique et fiscal incitatif ; redonner aux coopératives HLM une capacité d’intervention en voie d’extinction; innover en instituant l’« union d’économie sociale » (dans la filiation de laquelle s’inscrit la SCIC) et la révision coopérative. Enfin, et ce n’est pas son moindre mérite, elle accorde une consécration législative au terme et au concept sous-jacent d’« économie sociale » qui a fini par s’imposer assez largement, fût-ce avec des acceptions diverses en Europe et sur les autres continents."

Numéro de revue: 
291
Année de publication: 
2004
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Auteur(s): 
Soulage F. Hipszman M.

L’opportunité d’un nouveau type de société à vocation sociale : la société coopérative d’intérêt collectif

Une « démarche collective d’innovation » a été entreprise par la Confédération générale des Scop au printemps 2000 pour accompagner la gestation de la société coopérative d’intérêt collectif (SCIC). Cette démarche a permis d’alimenter de façon continue la réflexion sur la SCIC. La notion de « plus-value sociétale », au-delà de l’expression de l’intérêt collectif, ainsi que la définition d’un objet social lié aux exigences du développement local ont ainsi été mis en évidence, suscitant de nouvelles questions sur le management et la gestion de coopératives multisociétaires. Présentant cette démarche, Lucile Manoury précise également les implications de la gestion multipartenariale du pouvoir, en particulier la nécessité d’un balisage juridique, réglementaire et statutaire. Elle montre enfin que la question de l’utilité sociale, et de sa reconnaissance, dépasse largement la réflexion menée sur la SCIC.

Numéro de revue: 
281
Année de publication: 
2001
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Auteur(s): 
Manoury L.

La Scop Ardelaine, un projet coopératif de développement local

Ardelaine est née d’un double défi : celui de relancer une dynamique économique autour de la revalorisation d’une ressource délaissée (la laine) en milieu rural désertifié ; et celui de faire la démonstration qu’un groupe humain déterminé et solidaire, sans moyens financiers et sans compétences dans le domaine concerné au départ, est capable de créer une entreprise.

Numéro de revue: 
281
Année de publication: 
2001
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Auteur(s): 
Barras B.

Coopérer pour entreprendre de l’expérience de Cap Services à la création d’un réseau de promotion de l’entrepreneuriat collectif

Née en novembre 1995, la Scop Cap Services s’est donné pour métier d’accompagner celles ou ceux qui face à la dégradation de l’emploi ont décidé de créer leur propre activité. Cap Services propose à ces nouveaux créateurs de tester en grandeur nature la faisabilité de leur activité, tout en apprenant au fur et à mesure à maîtriser les paramètres de la gestion et surtout de la pérennisation d’une activité avec un statut qui leur permet d’exercer leur activité dans un cadre juridique.

Numéro de revue: 
281
Année de publication: 
2001
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Auteur(s): 
Giacometti D.

Management, participation et santé des salariés : des médecins et des salariés parlent

La présence de pratiques participatives et l’ouverture de la direction de l’entreprise au dialogue social génèrent un climat qui n’est pas sans effet sur la santé des travailleurs. Si l’étude présentée ici a retenu le critère de la gouvernance effective de préférence au statut juridique de l’entreprise, il n’est pas surprenant qu’au titre des entreprises sélectionnées dans la catégorie des « participatives » figurent des Scop. L’article montre d’abord dans quelle mesure une gestion autoritaire des ressources humaines et un mauvais climat social ont un impact sur la santé des travailleurs, notamment dans le registre des pathologies à composante anxio-dépressive. La question de la reconnaissance apparaît, une fois de plus, centrale. Les auteurs s’attachent aussi à distinguer les particularismes des entreprises coopératives. Au-delà de progrès humains et sociaux suggérés, le poids économique d’enjeux minimes à l’échelle microéconomique de l’entreprise atteint une importance tout autre à l’échelle nationale. A condition que les professionnels de santé en saisissent la singularité, le secteur de l’économie sociale instituée peut s’avérer un bon révélateur pour l’orientation des politiques publiques dans un contexte de globalisation.

Numéro de revue: 
304
Année de publication: 
2007
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Auteur(s): 
Guiol P., Munoz J.