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Une association de tourisme social face à la professionnalisation du secteur : Tourisme et Travail

Association de tourisme social, Tourisme et Travail a été, entre militantisme et professionnalisation, à l’intersection du mouvement syndical et du marché du tourisme. Dès le départ, l’association a présenté une ambiguïté entre les caractéristiques d’un mouvement associatif et les éléments techniques d’une organisation de services. Les éléments de professionnalisation se renforcent pourtant au cours des années 70, allant de pair avec une évolution entrepreneuriale. Les années 80 marquent à la fois l’apogée de cette évolution et une crise profonde de Tourisme et Travail, qui doit être mise en perspective avec les problèmes plus larges des associations de tourisme social. Cette expérience et ces problèmes posent la question d’un modèle français du syndicat entrepreneur social.

Numéro de revue: 
318
Année de publication: 
2010
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Recma318_090103.pdf413.35 Ko
Auteur(s): 
Sylvain Pattieu

Une remise en question de l’"opulence": le mouvement coopératif britannique après la Seconde Guerre mondiale

Bien qu’au cours des dernières décennies les chercheurs aient témoigné d’un regain d’intérêt pour l’histoire de la « société de consommation », il est étonnant de constater que le rôle qu’ont joué les coopératives de consommateurs en Grande-Bretagne reste peu étudié. Un tel oubli n’est pas sans conséquence, dans la mesure où le mouvement coopératif a, depuis sa naissance au xixe siècle, beaucoup contribué à améliorer la situation matérielle des consommateurs issus des classes ouvrières. L’histoire de ce mouvement apporte ainsi un éclairage spécifique sur des processus sociaux et économiques plus larges. Cet article se propose d’étudier comment les consommateurs ouvriers britanniques organisés ont répondu au développement de la consommation de masse durant la période qui a suivi la Seconde Guerre mondiale. Nous nous intéresserons plus particulièrement aux relations entre le mouvement coopératif et le Parti travailliste afin d’expliquer comment celles-ci ont pu influer sur la vision que les associés coopérateurs ont du marché et de la manière dont il devrait être régulé dans l’intérêt des consommateurs.

Numéro de revue: 
318
Année de publication: 
2010
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Recma318_071089.pdf485.33 Ko
Auteur(s): 
Peter Gurney

La productivité en question. Le processus de récupération des entreprises dans la ville de Buenos Aires

Cet article rend compte d’un ensemble d’expériences autogestionnaires menées en Argentine depuis une quinzaine d’années : il s’agit de la récupération par les salariés d’entreprises en faillite, puis de leur conversion en coopératives de travail. L’auteure s’intéresse moins à l’étude de la forme coopérative qu’à l’ensemble du processus de revendication, dont la création de la coopérative n’est qu’un élément, en vue de provoquer l’intervention de l’Etat. Au cours de plusieurs études ethnographiques menées sur les différents sites en lutte, elle a observé la stratégie des ouvriers des usines récupérées pour maintenir leur «source de travail» par l’obtention d’un cadre légal. Convoquant les apports de l’anthropologie, elle propose une analyse originale et contrastée de ce mouvement, dans lequel la dignité du travail occupe une place centrale.

 

Numéro de revue: 
318
Année de publication: 
2010
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Recma318_058070.pdf408.7 Ko
Auteur(s): 
María Inés Fernández Alvarez

De la Nef (Nouvelle économie fraternelle) à la BEE (Banque éthique européenne), esquisse et enjeux d’une trajectoire

La Nouvelle Economie fraternelle (Nef), coopérative de finance solidaire française, prépare avec des partenaires européens la création de la Banque éthique européenne (BEE). La petite coopérative de finance solidaire opère là un double changement d’échelle en devenant une banque de plein exercice dans un cadre de dimension européenne. L’article reconstitue la trajectoire de cette organisation dans le cadre d’une analyse de processus. Son modèle économique basé sur une intermédiation simple et transparente et son approche pour dynamiser de nouvelles formes de proximité et mobiliser le réseau social fournissent la trame de notre réflexion pour mettre au jour les ingrédients (projet social, nature et forme du sociétariat, contexte économique et réglementaire, etc.) qui induisent la succession des séquences du processus évolutif de la Nef et ses bifurcations.

Numéro de revue: 
318
Année de publication: 
2010
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Recma318_022038.pdf431.42 Ko
Auteur(s): 
Béatrice Chauvin, Ariel Mendez et Nadine Richez-Battesti

Proudhon – Coase : la propriété de la firme

En 1937, Ronald Coase (prix de la Banque de Suède en sciences économiques en mémoire d’Alfred Nobel, 1991) écrit un article retentissant sur « la nature de la firme ». Celle-ci se caractérise par une coordination hiérarchique alternative à la coordination par les prix et donc par un autre type d’allocation des ressources que celui résultant des « transactions d’échange ». Ce coup de tonnerre dans la théorie économique de l’époque, qui réduit l’économie réelle aux seuls phénomènes d’échange entre unités, va donner lieu à une nouvelle branche de la théorie économique, dite néo-institutionnelle, illustrée notamment par les travaux d’Oliver Williamson (prix Nobel d’économie, 2009). Or, que la firme soit un lieu de répartition des ressources par le propriétaire et non un marché de « facteurs de production » est une des thèses principales de Proudhon dans sa critique de la propriété capitaliste. Le problème de notre socialiste n’était pas le salaire comme résultat d’un échange, mais le salaire comme résultat d’une répartition, décidée par le propriétaire capitaliste. Si Coase a mis en évidence l’alternative entre coûts de transaction et coûts d’organisation pour expliquer l’existence des firmes, il reste à justifier de l’efficience du mode capitaliste de propriété de la firme comparé aux modes non lucratifs.

Numéro de revue: 
317
Année de publication: 
2010
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317_087092.pdf268.06 Ko
Auteur(s): 
Luc Bonet

Travailler dans l’ESS: aspirations, représentations et dispositions. Etude auprès des adhérents de Ressources Solidaires

A partir d’une étude menée auprès des adhérents d’un site spécialisé dans l’économie sociale et solidaire (ESS) dont il diffuse les offres d’emploi, cet article s’attache à dessiner le portrait type de l’aspirant salarié de l’ESS et plus spécifiquement dans le monde associatif, qui regroupe l’essentiel de l’emploi dans ce champ. Si les premières conclusions de cette étude ne sont donc pas généralisables à l’emploi dans les coopératives et les mutuelles, elles sont riches d’enseignements sur les représentations et les dispositions des actifs souhaitant travailler dans l’ESS. Loin de l’image du cadre supérieur du secteur capitaliste « en quête de sens », l’étude révèle que le « profil type » est davantage à chercher parmi les jeunes actifs, souvent des femmes fortement diplômées, dont les parents sont salariés de la fonction publique et qui voient se réduire considérablement leurs chances de titularisation dans le service public.

Numéro de revue: 
317
Année de publication: 
2010
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317_068086.pdf716.91 Ko
Auteur(s): 
Fanny Darbus et Matthieu Hély

Le droit coopératif français : une autonomie à conquérir ou à confirmer ?

Cet article questionne l’affirmation selon laquelle le droit coopératif ne serait pas autonome. Partant du principe qu’une loi ne cesse pas d’être autonome si elle emprunte à une autre loi des règles qui ne concernent pas ce qui fait son essence, l’auteur revient sur les spécificités des coopératives et invite à inverser l’examen du rapport entre les lois sur les sociétés et les lois sur les coopératives.

Numéro de revue: 
317
Année de publication: 
2010
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317_061067.pdf256.66 Ko
Auteur(s): 
François Espagne

Vers une autonomie du droit coopératif ?

L’histoire du droit coopératif français est marquée par la recherche d’une identité propre, tiraillée entre l’activité économique qui attire ces entreprises du côté des sociétés et les modalités de cette activité qui la rattachent au contraire aux associations. A l’heure où les spécificités coopératives sont questionnées, notamment par le droit communautaire, il est crucial d’approfondir cette identité. Seule la réaffirmation de la fracture entre coopérative et société est à même d’éviter le piège de la banalisation économique et, conséquemment, de la disparition juridique.

Numéro de revue: 
317
Année de publication: 
2010
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317_044060.pdf307.75 Ko
Auteur(s): 
David Hiez

Quelques voies de simplification du droit coopératif

La complexité du régime juridique des coopératives provient de la multiplicité des sources juridiques externes et internes aux coopératives, ainsi que du flou de certaines normes coopératives (principes, usages…). Les voies de simplification les plus ambitieuses consisteraient en une harmonisation, une codification ou une centralisation des règles coopératives. Des voies de simplification au sein même des coopératives semblent plus réalistes. Elles pourraient notamment consister à mieux identifier, centraliser et articuler les règles applicables.

Numéro de revue: 
317
Année de publication: 
2010
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317_039043.pdf238.79 Ko
Auteur(s): 
Pierre Mousseron

Avantages, limites et inconvénients du droit coopératif français actuel

Le droit coopératif français apparaît aujourd’hui comme un ensemble chargé de complexité. Il est en fait composé d’un patchwork de statuts particuliers, non compatibles entre eux, avec pour seul dénominateur commun la loi du 10 septembre 1947. Il présente ainsi un visage émietté et fragmenté rendant difficiles sa lecture et son identification. Toutefois, en dépit de cette complexité, le droit coopératif reste relativement ouvert : il se renouvelle constamment, s’ouvre régulièrement à de nouveaux statuts et, enfin, loin de constituer un amas rigide, il offre de larges espaces de liberté dans son application.

Numéro de revue: 
317
Année de publication: 
2010
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317_031038.pdf275.64 Ko
Auteur(s): 
Laurent Gros

Droit coopératif, es-tu là ?

L’environnement juridique français des sociétés coopératives est aujourd’hui l’un des plus fragmentés et segmentés d’Europe et du monde. Cette même dispersion est observée dans l’organisation institutionnelle de la coopération et n’est pas sans conséquence pour le praticien : tiraillé entre le besoin de développer les activités de la coopération et la volonté de représenter au mieux les spécificités d’un modèle auquel il est profondément attaché, il n’a pas toujours les marges de manoeuvre suffisantes, ni les ressources nécessaires pour mener à terme ses projets. Les auteurs établissent ainsi un diagnostic visant, d’une part, à relever les apories de la législation coopérative et, d’autre part, à faire le bilan des forces et des faiblesses du mouvement coopératif. En contrepoint de cette analyse, ils tracent quelques lignes d’évolution possibles pour la coopération.

Numéro de revue: 
317
Année de publication: 
2010
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317_017030.pdf330.45 Ko
Auteur(s): 
Laurent Gros et Caroline Naett

Les organisations de producteurs agricoles sont-elles garantes d’un meilleur accès aux marchés agricoles ? Le cas du Costa Rica

Les organisations de producteurs agricoles sont souvent considérées comme un moyen de permettre un meilleur accès des producteurs aux marchés agricoles. Notre étude montre que cette affirmation n’est valable que dans le cas de filières présentant des caractéristiques techniques relativement complexes, nécessitant une coordination entre producteurs et opérateurs aval pour la commercialisation. Dans le cas de filières à caractéristiques techniques plus simples, la coordination par le marché permet un accès facile des petits producteurs. Dans les filières où les exigences des opérateurs aval sont élevées, on peut observer une exclusion de toute une frange de producteurs, même en présence d’organisations de producteurs agricoles. Nos résultats militent ainsi pour une attention accrue des pouvoirs publics aux formes collectives d’organisation et le développement de politiques publiques à même de faciliter l’accès des producteurs familiaux aux marchés agricoles.

Numéro de revue: 
316
Année de publication: 
2010
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316_085105.pdf315.29 Ko
Auteur(s): 
Guy Faure, Elodie Maître D’Hôtel et Jean-François le Coq

Dynamiques locales des organisations de producteurs cotonniers dans le département des Collines au Bénin

Au Bénin, depuis le début des années 90, la création des groupements villageois (GV) et des unions sous-préfectorales de producteurs (ancienne appellation des unions communales de producteurs, UCP) s’est généralisée notamment autour des activités de production et de commercialisation du coton-graine. Les GV ont pour missions d’assurer l’approvisionnement des membres en intrants, en équipements agricoles et autres facteurs de production, ainsi que l’organisation de la collecte primaire et l’écoulement de la production des membres, et de permettre à ces derniers l’accès au crédit. Mais les GV s’affirment également comme des acteurs déterminants dans la mise en place des biens collectifs au profit de la communauté locale. Les activités du GV mettent en jeu une relation de coopération entre les producteurs cotonniers. La législation béninoise confère à ces groupements ainsi qu’à leurs organisations faîtières un statut d’associations à caractère coopératif. Le dynamisme de ces organisations cotonnières de base a suscité l’organisation d’autres communautés et réseaux de producteurs.

Numéro de revue: 
316
Année de publication: 
2010
Auteur(s): 
Bernard Hounmènou

Transmission d’entreprises PME saines en Scop au regard de la relève de la direction : une étude exploratoire en France

Partant des recherches sur les transmissions d’entreprises familiales, nous nous interrogeons sur la pertinence de leurs conclusions dans le cas du passage d’une PME saine en société coopérative de production (Scop). L’accent est mis sur l’aspect humain du processus, qui implique autant le prédécesseur, ou cédant, et le futur dirigeant que les salariés. Nous appuyant sur les résultats d’une enquête auprès de dirigeants de coopérative concernés par leur propre relève et acteurs dans des processus de transmission en Scop, nous montrons qu’il faut nuancer l’importance des éléments explicatifs de la transition – place du deuil, rôle des étapes clés, rôle des salariés –, l’intégration du nouveau comme le désengagement de l’ancien étant facilités par rapport aux cas d’entreprises familiales classiques. A partir de l’expérience des successions au sein même des Scop, cette étude exploratoire a permis d’identifier des conditions de transformation d’une PME saine en Scop dans un contexte où les acteurs du mouvement coopératif se sont plus fortement mobilisés que par le passé pour ce mode de création.

Numéro de revue: 
316
Année de publication: 
2010
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316_058071.pdf269.31 Ko
Auteur(s): 
France Huntzinger et Thierry Jolivet

De la démocratie locale dans certaines banques coopératives

Cet article s’intéresse aux pratiques démocratiques des banques coopératives en prenant appui sur la description du déroulement de deux assemblées générales de caisses locales. Sans prétendre aucunement à la représentativité, l’étude de terrain permet cependant de mettre en exergue certaines difficultés à faire vivre dans les structures de très grande taille les grands principes coopératifs : la libre adhésion, l’égalité de vote, la libre participation à la gestion et l’absence de but lucratif des représentants élus. Elle permet aussi de souligner l’absence de débat sur la construction d’un projet alternatif au fonctionnement financier capitaliste.

Numéro de revue: 
316
Année de publication: 
2010
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316_041057.pdf277.3 Ko
Auteur(s): 
Gilles Caire

L’entrepreneuriat social: du marché public au public marché

D’inspiration nord-américaine, l’entrepreneuriat social est un mouvement mondial qui vient aujourd’hui bousculer le monde de l’économie sociale et solidaire (ESS) française. Avançant les idées d’ouverture, de finalité sociale, d’ambition de changement social, d’intérêt général,de changement d’échelle, l’entrepreneuriat social porté par le récent Mouvement des entrepreneurs sociaux (Mouves) incite l’économie sociale à sortir d’une forme de routine et l’économie solidaire à mieux prendre la mesure des enjeux des évolutions économiques, politiques et sociales actuelles. La présente contribution vise à comprendre le cadre historique et théorique qui fonde l’entrepreneuriat social. L’étude des relations étroites entretenues entre le monde de la Bourse et la nouvelle philanthropie qui irrigue l’« entrepreneuriat social » à l’anglo-saxonne permet de situer les origines de l’entrepreneuriat social français. Les rapports à l’aspiration égalitaire, à la construction sociale des pratiques d’entreprise, au droit et aux statuts ou encore aux grandes entreprises interdisent de superposer les conceptions d’"économie sociale" et d’"entrepreneuriat social" telles qu’elles existent en France. L’article conclut sur les conditions qui permettent d’envisager entre elles un partenariat dans le respect de leurs spécificités.

 

Numéro de revue: 
316
Année de publication: 
2010
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316_018040.pdf359.03 Ko
Auteur(s): 
Jean-François Draperi

Réinventer le mutualisme en Colombie

Après avoir restitué brièvement la genèse du mutualisme en Colombie (inspirations, poids dimension politique), l’auteur s’attarde sur les causes de l’atonie qui a caractérisé la mutualité colombienne au tout début du XXIe siècle. L’accès à la santé est largement compromis pour les classes populaires et le mouvement mutualiste colombien n’offre pas de solution. La démonstration met l’accent sur les dysfonctionnements internes du secteur : la corruption, les pratiques clientélistes et l’incompétence des dirigeants, auxquelles s’ajoutent une certaine paresse théorique et l’absence de référentiel identitaire. La confédération Colombiamutual a été créée en 2005 à Bogota dans le but de permettre à la mutualité de prendre un nouvel envol dans ce pays. La mutualité colombienne doit, selon l’auteur, s’investir davantage dans l’assurance maladie, qu’elle pourrait contribuer à généraliser à toutes les catégories socioprofessionnelles. Plus largement, pour la confédération Colombiamutual, la mutualité doit viser à répondre à la multiplicité des besoins sociaux : éradication de la pauvreté, promotion du travail coopératif, organisation de l’éducation et de la culture…

Numéro de revue: 
315
Année de publication: 
2010
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315_100108.pdf39.95 Ko
Auteur(s): 
Fabio Alberto Cortés Guavita

La mondialisation de l’économie induit-elle un gommage de l’identité mutualiste?

Lorsque l’on évoque la mondialisation, la crainte majeure pour les coopératives et les mutuelles est celle de leur marginalisation, voire de leur disparition. Leur poids économique contredit cette impression. En outre, un siècle et demi d’histoire a modelé une identité mutualiste forte. Certaines vagues de fond, notamment par la voie de la régulation, homogénéisent néanmoins les pratiques. Mais les dangers du gommage des identités proviennent parfois plus de l’interne que de l’externe. Dans un second temps, l’article s’attache à présenter la mondialisation comme une opportunité de revalorisation et de renforcement de l’identité des coopératives et des mutuelles. Ces organisations n’ont jamais autant parlé d’identité que durant ce dernier demi-siècle et sont dans une voie de promotion mutualiste au travers de thématiques telles que celles de la gouvernance ou de la responsabilité sociale de l’entreprise.

Numéro de revue: 
315
Année de publication: 
2010
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315_090099.pdf41.07 Ko
Auteur(s): 
Olivier Boned

Mieux comprendre le rôle de l’économie sociale dans les services sociaux et de santé: exemples choisis en France et au Canada

Ce texte déconstruit l’assertion qui laisse accroire que les organisations du champ de l’économie sociale (associations en France, organismes communautaires et secteur du volontariat en Amérique du Nord) sont une solution à la crise des modèles de protection sociale et à la raréfaction des ressources dans les systèmes de santé. Ce processus de déconstruction se base sur une posture théorique à l’intersection de la dimension du territoire (qu’il soit rural, urbain ou métropolitain, par exemple), de la dimension sectorielle (la santé, le social…), qu’il convient de croiser avec le champ de l’économie sociale et solidaire (ESS). Après une présentation générale du contexte, cette contribution suggère l’utilisation d’un modèle théorique comme grille de lecture des réalités à l’échelle locale. Nous présentons ensuite les résultats de nos observations sur le terrain (deux études de cas en Ontario, sur l’importance du volontariat dans les services aux personnes âgées des communautés rurales, et en France de l’ouest), mettant ainsi en exergue le rôle des acteurs du secteur médico-social relevant de l’ESS dans la définition de nombreux enjeux de développement durable des territoires.

 

Numéro de revue: 
315
Année de publication: 
2010
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315_075089.pdf116.14 Ko
Auteur(s): 
Sébastien Fleuret, Mark Skinner

Vers un modèle hybride d’organisation et de gouvernance: une alternative à la banalisation en situation concurrentielle?

Lorsque les organisations de l’économie sociale et solidaire (ESS) se transforment en présence d’une intensification de la concurrence et du renforcement de leur participation au marché, la plupart des analyses tendent à considérer qu’elles se banalisent. Nous souhaiterions mettre en évidence que ces transformations peuvent aussi s’accompagner de l’émergence d’un modèle hybride d’organisation et de gouvernance qui tend à déplacer la dimension participative des usagers devenus clients vers les salariés et à réaffirmer des partenariats externes. Nous cherchons ici à tester l’hypothèse selon laquelle, dans un modèle hybride, l’appartenance à l’ESS est susceptible de s’évaluer par la capacité en continu à construire les bases d’une gouvernance coopérative, à élaborer des outils de gestion au service du projet et de la qualité du travail et du service, et enfin à élaborer des coopérations stratégiques en externe. Nous étayons notre propos sur l’analyse d’un groupe de tourisme social français.

Numéro de revue: 
315
Année de publication: 
2010
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315_056074.pdf136.99 Ko
Auteur(s): 
Nadine Richez-Battesti, Philippe Oswald

L’utilité sociale pour éclairer la face cachée de la valeur de l’économie sociale

L’émergence de la notion d’utilité sociale dans le langage administratif est relativement récente. Une approche historique et théorique, à travers les discours d’auteurs, permet d’explorer les couches sédimentaires du concept polysémique d’utilité sociale. L’impossibilité de définir strictement l’utilité sociale rend délicat le choix d’outils de mesure. Toutefois, l’important travail de réflexion et de recherche-action engagé depuis une dizaine d’années par diverses équipes mixtes acteurs-auteurs a permis de dégager les caractéristiques fondamentales de l’utilité sociale (et sociétale) générée par les entreprises et organisations de l’économie sociale (OESS). Ces expérimentations de grilles d’autoévaluation de l’utilité sociale, articulées autour des principes coopératifs, font apparaître une différence fondamentale avec des entreprises de droit commun à finalité lucrative.

Numéro de revue: 
315
Année de publication: 
2010
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315_040055.pdf69.47 Ko
Auteur(s): 
Maurice Parodi

Intérêt général, utilité publique ou utilité sociale : quel mode de reconnaissance pour le secteur associatif ?

Cette contribution a pour objet de mettre en perspective les interactions entre les différents modes de reconnaissance (institutionnelle) de la vie associative : reconnaissance d’utilité publique (RUP), d’intérêt général (RIG) ou d’utilité sociale (première partie). La procédure RUP est-elle encore pertinente depuis la création du fonds de dotation ? Nous présenterons une analyse critique portant sur la position restrictive de l’administration fiscale dans ces procédures de reconnaissance institutionnelle. En définitive, il s’agira de s’interroger sur les perspectives d’accès de toutes les associations loi 1901 à la « grande capacité juridique » et sur la nécessité de procéder à une simplification des procédures de reconnaissance de l’action associative (deuxième partie). Pas simplement en réaction aux nombreuses initiatives de labellisation privée en cours, mais aussi – et surtout – dans un but d’adaptation du processus relationnel « associations-puissance publique » (troisième partie), en tenant compte de l’influence des politiques budgétaires actuelles (loi organique relative au lois de finances, Lolf; révision générale des politiques publiques, RGPP) et de l’impact du droit communautaire (directive « Services »).

Numéro de revue: 
315
Année de publication: 
2010
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315_021039.pdf83.92 Ko
Auteur(s): 
Colas Amblard

Associations et fondations hongroises: société civile, secteur sans but lucratif ou économie sociale ?

La chute du régime soviétique a ouvert plusieurs voies possibles au développement démocratique en Hongrie. Cet article pointe deux directions majeures des événements, l’une liée à la démocratisation du pays, l’autre à la réforme du système des services publics. Après avoir présenté les données empiriques qui montrent un net développement du secteur à but non lucratif, l’auteur souligne les difficultés à concilier le besoin d’autonomie de la société civile et son besoin du soutien de l’Etat dans un pays en transition. Elle décrit deux techniques : le système du 1 % et le Fonds civil national, inventées en Hongrie afin de laisser les organisations civiles conserver leur indépendance tout en recevant un financement. Elle analyse aussi le développement de la contractualisation des services publics et le rôle joué par les organisations sans but lucratif dans le développement économique en général et dans la politique de l’emploi en particulier. Ces spécificités du tiers secteur hongrois amènent l’auteur à distinguer une tendance qui semble durer : un mouvement lent du concept de nonlucrativité vers le concept d’économie sociale.

Numéro de revue: 
309
Année de publication: 
2009
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309_047063.pdf195.31 Ko
Auteur(s): 
Eva Kuti

Mesurer le bénévolat pour en améliorer la connaissance et satisfaire à une recommandation internationale

En décembre 2008, le Bureau international du travail (BIT) a recommandé d’adjoindre à l’enquête emploi un bref questionnaire pour mesurer le travail bénévole. L’article examine en premier lieu les faiblesses méthodologiques des enquêtes sur le bénévolat en France et dans quelques pays anglo-saxons, pour montrer la nécessité d’une standardisation. Puis il propose une approche critique du questionnaire proposé par le BIT et quelques suggestions pour son application en France. Enfin, à partir d’une enquête récente (Tchernonog, 2007), la valeur monétaire du bénévolat en France est calculée selon quatre variantes, montrant le rôle crucial du choix du salaire fictif.

Numéro de revue: 
314
Année de publication: 
2009
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314_084104.pdf145.33 Ko
Auteur(s): 
Edith Archambault, Lionel Prouteau

Approche théorique de la gouvernance des organisations non lucratives

Cet article développe une approche théorique de la structure de gouvernance des organisations non lucratives. Celles-ci sont analysées comme structures de gouvernance renforçant la norme de réciprocité (généralisée ou équilibrée) et rendant possible la mutualisation des ressources. Leur structure de gouvernance présente des traits spécifiques relatifs aux finalités formelles de l’organisation, à sa forme de propriété, à ses prétendants résiduels, à ses procédures de prise de décision, à ses formes d’imputabilité, à sa division des pouvoirs, à ses procédures de contrôle, ainsi qu’aux incitations qu’elle génère. Ces traits facilitent l’action collective orientée vers l’intérêt général, l’intérêt mutuel ou l’action tribunitienne. Les organisations non lucratives sont à même d’opérer dans des environnements complexes, mobilisant des ressources provenant d’opérations marchandes, de subventions publiques ou de la réciprocité (bénévolat, dons), tout en poursuivant des objectifs civiques ou démocratiques. Leur structure de gouvernance leur permet de demeurer comparativement plus efficaces que d’autres formes organisationnelles, même si les organisations non lucratives peuvent connaître des échecs susceptibles de saper leur capital-confiance et leur efficacité.

Numéro de revue: 
314
Année de publication: 
2009
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314_063083.pdf73.07 Ko
Auteur(s): 
Bernard Enjolras

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